Mot-clé: Marquage et traçage
Contrôles post-exportation : les pratiques européennes et leurs principaux défis
Les certificats d’utilisation finale/utilisateur final, et les mécanismes de contrôle post-exportation qui leur sont parfois associés sont des outils indispensables dans la lutte contre...
Certificat d’utilisateur final : une valeur ajoutée ?
Les certificats d’utilisation/utilisateur final(e) (CUF) sont souvent considérés comme des outils indispensables pour lutter contre le détournement d’armes. Ils permettraient également d’exclure des utilisateurs...
Protocole des Nations unies sur les armes à feu : état...
La Directive européenne sur les armes à feu de 1991, qui réglemente le marché intérieur non militaire, a été modifiée récemment par le Parlement...
Les initiatives récentes en matière d’armes légères et de petit calibre...
Force est de constater que les discussions du Groupe de travail de l’ONU sur le marquage et le traçage des armes légères et de...
Le transport des matières dangeureuses : un exemple concret de traçabilité
La définition des armes légères et de petit calibre (ALPC) élaborée par le Groupe d’experts gouvernementaux des Nations unies en 1997 comprend, en plus...
Travaux du Groupe d’experts gouvernementaux de l’ONU sur le traçage des...
Le Programme d’action de la Conférence des Nations unies sur les armes légères de juillet 2001 prévoit d’étudier la possibilité d’élaborer, à l’intention des...