Mot-clé: contrôle des exportations
Armements démilitarisés : comment les contrôler?
Parfois considérés comme militaires et en d’autres circonstances comme civils, les armements démilitarisés sont des biens dont la catégorisation est sujette à des interprétations...
Le contrôle du transport aérien des armes légères – Etat des...
Le transport aérien des armes légères et de petit calibre souffre actuellement d’un manque de surveillance et de contrôle. Ancrée dans une perspective économique,...
La clause « catch-all », un instrument de lutte contre la prolifération
Les contrôles des exportations de biens et technologies à double usage représentent désormais un rouage important du dispositif international de lutte contre la prolifération...
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Les munitions… Au coeur des conflits et moteur de leur développement, elles sont fabriquées par milliards dans le monde et laissent derrières elles des...