La définition des armes légères et de petit calibre (ALPC) élaborée par le Groupe d’experts gouvernementaux des Nations unies en 1997 comprend, en plus des armes à feu de calibre inférieur à 100mm, les munitions pour ces mêmes armes et les explosifs. Dans le cadre d’un instrument pour le marquage, l’enregistrement des transferts et le traçage des ALPC ces deux catégories de produits imposent une approche particulière, différente de celle préconisée pour les armes. Ceci s’explique notamment par le fait que leur utilisation et leurs caractéristiques techniques ne permettent pas de transposer directement les mesures de marquage envisageables dans le cas des armes à feu à proprement parler.
Contrairement à ce qui arrive pour ces dernières, les munitions et les explosifs sont en effet consommés après utilisation. Cela complique sensiblement le recoupement des informations a posteriori et leur traçage, même lorsque les produits contiennent, depuis leur fabrication, des éléments de marquage.
Les techniques de marquage pour les explosifs actuellement utilisées reposent sur l’ajout de substances additives pouvant être décodées après analyse chimique, même lorsque l’explosion a eu lieu.
Pour ce qui est des munitions, plusieurs méthodes de marquage sont envisageables ; en plus de la possibilité d’inscrire des informations sur les cartouches en utilisant les techniques utilisées pour les armes (inscription au LASER, par gravure à froid ou par frappage sur la douille) il est possible de marquer également la poudre par l’ajout de traceurs chimiques, comme cela est le cas pour les explosifs.
Il est à noter que, d’un point de vue de réglementation, les munitions et les explosifs, catalogués comme produits dangereux, sont déjà soumis à certaines mesures de contrôle internationales, notamment pour ce qui est de leur transport et leur stockage.
Le transport des matières dangeureuses : un exemple concret de traçabilité
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