Projets de zones dénucléarisées en Europe
Dossier "notes et documents" n°38
La production d’armes comme « activité socialement nuisible » : les limites ...
Cette Note d’analyse illustre la difficulté qu’a rencontrée le groupe d’experts chargé de l’établissement d’une taxonomie sociale européenne à établir une typologie des armes...
Contrôles post-exportation lors des transferts d’armement : Preuves d’arrivée et monitoring de l’utilisation finale
De nombreux états européens considèrent que leur responsabilité s’arrête à une solide évaluation des risques liés à une exportation d’armements lors de l’autorisation de...
Mali : de l’intervention militaire française à la reconstruction de l’État
Toute intervention militaire étrangère, comme celle lancée par la France le 11 janvier 2013 au Mali, pose question. Est-elle légitime au regard du droit...
Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest...
Ce monitoring trimestriel est réalisé dans le cadre d’un projet d’une durée de trois ans (2011-2013) intitulé « Amélioration de la sécurité humaine, prévention des...
Un Tribunal spécial pour l’Ukraine : défis, dangers et opportunités pour la justice pénale...
L’idée de créer un Tribunal spécial sur le crime d’agression contre l’Ukraine apparait dans un article de Philippe Sands — professeur de droit international...