Cellule de veille

Ce projet consiste en l’établissement au sein du GRIP d’une Cellule de veille de l’évolution de la production et des transferts d’armes en Belgique, en Europe et dans le monde.

La Cellule de veille étudie principalement les thématiques suivantes : les réglementations et les politiques belges et européennes relatives au contrôle des armements (production, transferts, courtage, lutte contre les trafics, etc.) et des biens et technologies à double usage ; les initiatives internationales de contrôle des armements (notamment, le processus des Nations unies sur les armes légères et de petit calibre, le Traité sur le commerce des armes) ; le contrôle des armes légères et de petit calibre (entre autres, le marquage et le traçage, le contrôle des munitions, la détention par les civils) ; les évolutions technologiques et industrielles dans le secteur de l’armement ; les données socio-économiques sur la production et le commerce d’armes en Belgique, en Europe et dans le monde. (en cours) 

Le traité sur le commerce des armes – Les enjeux pour 2012

Les trafics illégaux et les transferts d’armes irresponsables représentent une menace pour la paix et la sécurité. Leurs conséquences se déclinent trop souvent en...

Les entreprises: pièces maitresses de la lutte contre le trafic illicite de biens à...

Les exportations illégales de biens à double usage posent un risque majeur dans la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. Face...

Transparence en matière de transferts d’armements – Quelles responsabilités pour les États?

Ce rapport étudie les mécanismes de transparence – notion souvent perçue comme élusive – dans le domaine des transferts d’armements conventionnels et d’armes légères...

État des lieux sur la transposition de la directive 2009/43/CE

En 2009, conjointement avec le Parlement, la Commission européenne a adopté la directive 2009/43/CE qui a pour but de libéraliser le marché européen de...

Pour un meilleur contrôle de l’utilisation finale des exportations d’armes

Des armes qui ont été transférées légalement peuvent être détournées de deux façons : soit elles passent des mains de l’utilisateur final autorisé à...

Échange et notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels – Transparence et Responsabilité des...

Cette étude présente une analyse des principaux mécanismes d’échange et de notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels et d’armes légères et de petit...