Cellule de veille

Ce projet consiste en l’établissement au sein du GRIP d’une Cellule de veille de l’évolution de la production et des transferts d’armes en Belgique, en Europe et dans le monde.

La Cellule de veille étudie principalement les thématiques suivantes : les réglementations et les politiques belges et européennes relatives au contrôle des armements (production, transferts, courtage, lutte contre les trafics, etc.) et des biens et technologies à double usage ; les initiatives internationales de contrôle des armements (notamment, le processus des Nations unies sur les armes légères et de petit calibre, le Traité sur le commerce des armes) ; le contrôle des armes légères et de petit calibre (entre autres, le marquage et le traçage, le contrôle des munitions, la détention par les civils) ; les évolutions technologiques et industrielles dans le secteur de l’armement ; les données socio-économiques sur la production et le commerce d’armes en Belgique, en Europe et dans le monde. (en cours) 

Contrôles post-exportation (d’armes) : vers une pratique généralisée au sein de l’Union européenne ?

(Also available in English)  Bien que la plupart des pays européens utilisent des certificats d’utilisateur final dans leurs licences d’exportation d'armes, peu d’entre eux vérifient...

Traité sur le commerce des armes: inventaire des enjeux prioritaires de l’ouverture aux amendements

Le 24 décembre 2020, le Traité sur le commerce des armes (TCA) est rentré dans une nouvelle phase, celle de l’ouverture aux amendements. Cette Note...

Dépenses militaires, production et transferts d’armes – Compendium 2019

Ce rapport présente une synthèse des principales tendances et statistiques relatives aux dépenses militaires mondiales, à la production et aux transferts internationaux d’armements conventionnels,...

Le contrôle du courtage des armes – Quelle mise en oeuvre au sein de...

La lutte contre les transferts d’armes illégaux passe par la réglementation et le contrôle efficace des courtiers en armes, dont les activités consistent essentiellement...

Contrôle des exportations d’armes: Zoom sur les Balkans (Serbie, Bosnie et Monténégro)

Les projets d’intégration de l’Union européenne ont conduit plusieurs pays de l’Europe du Sud-Est à entreprendre une révision de leur législation sur les transferts...

Les difficultés du contrôle des exportations d’armes à feu civiles

Cette Note d’analyse aborde les difficultés actuelles qui existent pour distinguer les armes à feu militaires et civiles, ainsi que les conséquences de cette...